AGENDA COMMISSION

Commission de la Santé publique, de l'Environnement et du Renouveau de la Société

Président :Mme Muriel Gerkens

Forum 4 - Salle Gabrielle Petit

Mardi 14/11/2017

A 10 h.15 Dossier

1. Projet de budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2018 (y compris la justification et la note de politique générale) - Section 25 - Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement (partim: Sécurité de la Chaîne alimentaire), n°s 2690/1, 2691/15 et 2708/22. 54K2690
Interpellation jointe:
- Interpellation (*) de M. Michel de Lamotte au ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale sur "la nécessité d'un audit sous contrôle parlementaire de l'Agence fédérale pour la sécurité alimentaire" (n° 233).
I5400233
  (Avis à rendre à la commission des Finances et du Budget).

Les membres sont priés de poser leurs questions orales dans le cadre du débat budgétaire. Les questions auxquelles il sera répondu dans le cadre de ce débat seront considérées comme ayant été traitées.

 
2. Projet de budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2018 (y compris la justification et la note de politique générale) ? Section 44 - SPP Intégration sociale, Lutte contre la Pauvreté et Economie Sociale (partim: Intégration sociale), n°s 2690/1, 2691/18 et 2708/22. 54K2690
(Avis à rendre à la commission des Finances et du Budget).

Les membres sont priés de poser leurs questions orales dans le cadre du débat budgétaire. Les questions auxquelles il sera répondu dans le cadre de ce débat seront considérées comme ayant été traitées.

 
3. Exposé d?orientation politique du ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale (partim : Sécurité de la Chaîne alimentaire et Intégration sociale), n° 20/73 (Art. 121bis, Rgt.).

Des sandwiches seront prévus.

 

A 14 h.15 Dossier

4. Projet de budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2018 (y compris la justification et la note de politique générale) ? Section 23 - SPF - Emploi, Travail et Concertation sociale (partim : Egalité des chances), n°s 2690/1, 2691/13 et 2708/18.
(Avis à rendre à la commission des Finances et du Budget).

Les membres sont priés de poser leurs questions orales dans le cadre du débat budgétaire. Les questions auxquelles il sera répondu dans le cadre de ce débat seront considérées comme ayant été traitées.

 
5. Projet de budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2018 (y compris la justification et la note de politique générale) ? Section 44 - SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Economie sociale (partim: Lutte contre la pauvreté et Politique des grandes villes), n°s 2690/1, 2691/18 et 2708/18.
(Avis à rendre à la commission des Finances et du Budget).

Les membres sont priés de poser leurs questions orales dans le cadre du débat budgétaire. Les questions auxquelles il sera répondu dans le cadre de ce débat seront considérées comme ayant été traitées

 

Vendredi 17/11/2017

De 13 h.30 à 14 h.30 Dossier

  Projet de budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2018 (y compris la justification et la note de politique générale) ? Section 33 - SPF Mobilité et Transports (partim: Beliris), n°s 2690/1, 2691/17 et 2708/27.
  (Avis à rendre à la commission des Finances et du Budget).

Les membres sont priés de poser leurs questions orales dans le cadre du débat budgétaire. Les questions auxquelles il sera répondu dans le cadre de ce débat seront considérées comme ayant été traitées.

 

(*) Temps de parole : Auteur : 10 min. (2ème et suivants : 5 min.) - Gouvernement : 10-20 min. Répliques : chaque auteur : 5 min. - 3 orateurs max. : chacun 5 min.

Composition de la Commission de la Santé publique, de l'Environnement et du Renouveau de la Société
Membres effectifs
N-VA : Renate Hufkens, Yoleen Van Camp, Valerie Van Peel, Jan Vercammen, PS : André Frédéric, Alain Mathot, Daniel Senesael, MR : Luc Gustin, Benoît Piedboeuf, Damien Thiéry, CD&V : Nathalie Muylle, Els Van Hoof, Open Vld : Dirk Janssens, Ine Somers, sp.a : Karin Jiroflée, Ecolo-Groen : Muriel Gerkens, cdH : Catherine Fonck 
Membres suppléants
N-VA : An Capoen, Werner Janssen, Koen Metsu, Sarah Smeyers, Bert Wollants, PS : Nawal Ben Hamou, Frédéric Daerden, Eric Massin, Fabienne Winckel, MR : Caroline Cassart-Mailleux, Olivier Chastel, Sybille de Coster-Bauchau, Stéphanie Thoron, CD&V : Franky Demon, Nahima Lanjri, Vincent Van Peteghem, Open Vld : Katja Gabriëls, Nele Lijnen, Annemie Turtelboom, sp.a : Monica De Coninck, Maya Detiège, Ecolo-Groen : Anne Dedry, Evita Willaert, cdH : Michel de Lamotte, Benoît Lutgen 
Membre(s) sans voix délibérative
DéFI : Véronique Caprasse