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Document parlementaire 53K1520

Proposition de résolution relative à la protection du Parc national Yasuni en Equateur.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 27/05/2011
Vote Chambre 08/11/2012
Documents principaux 00/000-K1520/001-2010/2011-0
Document Chambre   53K1520001   110 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2010/2011-0
Date de dépôt 27/05/2011
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 09/06/2011
Date de distribution 01/06/2011
Date d'envoi 09/06/2011
Auteur(s) Député actuel Kristof, Calvo Ecolo-Groen! (AUTEUR)
Pas un député actuellement Thérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Député actuel Dirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR)
Député actuel Christian, Brotcorne cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellement Eric, Jadot Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Juliette, Boulet Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Député actuel David, Clarinval MR (AUTEUR)
Député actuel Philippe, Blanchart PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Franco, Seminara PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement François-Xavier, de Donnea MR (AUTEUR) 
Commentaire EQUATEUR - PROTECTION DU PARC NATIONAL YASUNI
Date de fin 08/11/2012
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [29 Kb] 10/06/2011 ADDENDUM
Date de distribution 14/06/2011
 
003  [56 Kb] 16/10/2012 AMENDEMENT
Date de distribution 23/10/2012
Auteur(s) Député actuel Roel, Deseyn CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellementPatrick, Moriau PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementChristiane, Vienne PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementGuy, Coëme PS (AUTEUR) 
 
004  [213 Kb] 23/10/2012 RAPPORT
Date de distribution 24/10/2012
Auteur(s) Député actuel Daphné, Dumery N-VA (AUTEUR)
 
005  [77 Kb] 23/10/2012 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 23/10/2012
 
006  [1422 Kb] 08/11/2012 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 12/11/2012
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Dumery, Daphné N-VA
Calendrier 16/10/2012   EN DISCUSSION
16/10/2012   EN REUNION
16/10/2012   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   53K1520004   23/10/2012  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 08/11/2012   EN DISCUSSION
08/11/2012   EN REUNION
08/11/2012   ADOPTE
Analyse des interventions P531520
Descripteur Eurovoc principal PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Descripteurs Eurovoc CONCOURS FINANCIER | EQUATEUR | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | RESERVE NATURELLE | EXPLORATION PETROLIERE | RESOLUTION DU PARLEMENT | BIODIVERSITE | CHANGEMENT CLIMATIQUE

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