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Document parlementaire 52K1615

Proposition de résolution relative à l'usage des diffuseurs portables de musique digitale de type MP3 et au risque de dommages auditifs.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 26/11/2008
Documents principaux 00/000-K1615/001-2008/2009-0
Document Chambre   52K1615001   74 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2008/2009-0
Date de dépôt 26/11/2008
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 11/12/2008
Date de distribution 27/11/2008
Date d'envoi 11/12/2008
Auteur(s) Pas un député actuellement Valérie, Déom PS (AUTEUR) 
Député actuel Philippe, Blanchart PS (SUCCESSEUR-AUTEUR)
Pas un député actuellement Colette, Burgeon PS (AUTEUR) 
Député actuel André, Frédéric PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Marie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Yvan, Mayeur PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Sophie, Pécriaux PS (AUTEUR) 
Commentaire DIFFUSEURS PORTABLES DE MUSIQUE DIGITALE - DOMMAGES AUDITIFS
Sous-documents
002  [30 Kb] 23/11/2009 DOCUMENT REPRIS
Date de distribution 30/11/2009
 
Date de caducité 07/05/2010
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc MUSIQUE | SUPPORT ENREGISTRE | SANTE PUBLIQUE | BRUIT | NORME DE SECURITE | RESOLUTION DU PARLEMENT | TECHNOLOGIE NUMERIQUE

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