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Document parlementaire 53K0174

Proposition de résolution visant à améliorer la sociabilisation des chiens dans la société.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 20/09/2010
Documents principaux 00/000-K0174/001-0/2010-1
Document Chambre   53K0174001   99 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 0/2010-1
Date de dépôt 20/09/2010
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 14/10/2010
Date de distribution 21/09/2010
Date d'envoi 14/10/2010
Auteur(s) Pas un député actuellement Patrick, Moriau PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Linda, Musin PS (AUTEUR) 
Député actuel Philippe, Blanchart PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Rachid, Madrane PS (AUTEUR) 
Député actuel Eric, Thiébaut PS (AUTEUR)
Député actuel André, Frédéric PS (AUTEUR)
Commentaire SOCIABILISATION CHIENS - DETENTION
Date de caducité 28/04/2014
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal ANIMAL DOMESTIQUE
Descripteurs Eurovoc ANIMAL DOMESTIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT
Mots-clés libres CHIEN

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