Document parlementaire 47K0217

PROPOSITION DE RESOLUTION concernant la défense de l'Antarcti- que, dans le cadre de l'année européenne de l'environnement.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 03/03/1988
Documents principaux 00/000-K0217/001-0/1988-1
Document Chambre   47K0217001   1014 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 47  -  Session : 0/1988-1
Date de dépôt 03/03/1988
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 17/03/1988
Date de distribution 09/03/1988
Date d'envoi 17/03/1988
Auteur(s) Pas un député actuellement Henri, Simons Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement José, Daras Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jozef, Cuyvers Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Commentaire DEFENSE DE L'ANTARCTIQUE ANNEE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
Sous-documents
002  [88 Kb] 11/08/1989 AMENDEMENT
Date de distribution 14/09/1989
Auteur(s) Pas un député actuellementHenri, Simons Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
 
Date de caducité 18/10/1991
COMMISSION CHAMBRE SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT   (HUIS CLOS)
Descripteur Eurovoc principal ANTARCTIQUE
Descripteurs Eurovoc ANTARCTIQUE | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | RESOLUTION DU PARLEMENT