Document parlementaire 47S0978

BUDGET ADMINISTRATIF AJUSTE du Ministère de la Santé publique et de l'Environnement de l'année budgétaire 1990 (25).

Fiche complète
TERMINE CHAMBRE
TERMINE SENAT
Date de dépôt 31/05/1990
Vote motion 04/07/1990
Documents principaux 00/000-S0978/001-1989/1990-0
05/026-K1210/001-1989/1990-0
Document Sénat   47S0978001
BUDGET ADMINISTRATIF   -  SENAT
Législature : 47  -  Session : 1989/1990-0
Date de dépôt 31/05/1990
Type de document 24 BUDGET ADMINISTRATIF
Auteur(s) Gouvernement/Regering (AUTEUR)
Commentaire BUDGET ADMINISTRATIF AJUSTE - SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT - 1990
Date de fin 04/07/1990
Statut 20 MOTION ADOPTEE
Document Chambre   47K1210001   1781 Kb
BUDGET ADMINISTRATIF   -  CHAMBRE
Législature : 47  -  Session : 1989/1990-0
Date de dépôt 31/05/1990
Type de document 24 BUDGET ADMINISTRATIF
Date de distribution 05/06/1990
Date d'envoi 31/05/1990
Auteur(s) Gouvernement/Regering (AUTEUR)
Commentaire BUDGET ADMINISTRATIF AJUSTE - SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT - 1990
Date de fin 04/07/1990
Statut 20 MOTION ADOPTEE
Sous-documents
002  [1524 Kb] 25/06/1990 RAPPORT
Date de distribution 25/06/1990
Auteur(s) Pas un député actuellementColette, Burgeon PS (AUTEUR) 
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT   (PUBLIC)
Rapporteur Burgeon, Colette PS
Calendrier 14/06/1990   EN REUNION
14/06/1990   MOTION ADOPTEE
Rapport   47K1210002   25/06/1990  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 03/07/1990   EN REUNION
04/07/1990   MOTION ADOPTEE
3. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 04/07/1990   MOTION ADOPTEE
Descripteur Eurovoc principal BUDGET DE L'ETAT
Descripteurs Eurovoc BUDGET DE L'ETAT
Mots-clés libres BUDGET SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT