Document parlementaire 48K1790

PROPOSITION DE RESOLUTION relative aux conclusions du rapport d'experts sur les effets des champs électriques et magnétiques sur la santé.

	Fiche complète
	ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt	03/04/1995
Vote Chambre	07/04/1995
Documents principaux	00/000-K1790/001-1994/1995-0
Document Chambre	48K1790001   1180 Kb PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE Législature : 48  -  Session : 1994/1995-0
Date de dépôt	03/04/1995
Type de document	06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération	03/04/1995
Date d'envoi	03/04/1995
Auteur(s)	Hubert, Brouns CVP (AUTEUR)  Trees, Merckx-Van Goey CVP (AUTEUR)  Hugo, Marsoul CVP (AUTEUR)
Commentaire	EFFETS DES CHAMPS MAGNETIQUES SUR LA SANTE
Date de fin	07/04/1995
Statut	16 ADOPTE
Sous-documents	002  [637 Kb] 04/04/1995 AMENDEMENT Date de distribution 07/04/1995 Auteur(s) Luc, Barbé Agalev-Ecolo (AUTEUR)    003  [1857 Kb] 07/04/1995 RAPPORT Date de distribution 10/04/1995 Auteur(s) Hugo, Marsoul CVP (AUTEUR)    004  [673 Kb] 07/04/1995 TEXTE ADOPTE Date de distribution 19/04/1995
1. COMMISSION CHAMBRE	SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT   (PUBLIC)
Rapporteur	Marsoul, Hugo CVP
Calendrier	04/04/1995   EN REUNION 04/04/1995   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport	48K1790003   07/04/1995
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier	07/04/1995   EN REUNION 07/04/1995   ADOPTE
Descripteur Eurovoc principal	SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc	SANTE PUBLIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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