Document parlementaire 49K0431

Proposition de résolution relative à la forte aggravation des problèmes de stérilité masculine.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 13/02/1996
Documents principaux 00/000-K0431/001-1995/1996-0
Document Chambre   49K0431001   1061 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 49  -  Session : 1995/1996-0
Date de dépôt 13/02/1996
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 29/02/1996
Date de distribution 14/02/1996
Date d'envoi 29/02/1996
Auteur(s) Pas un député actuellement Olivier, Deleuze Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Frans, Lozie Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Commentaire STERILITE MASCULINE
Date de caducité 05/05/1999
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal FECONDITE
Descripteurs Eurovoc FECONDITE | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | RESOLUTION DU PARLEMENT

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