Document parlementaire 49K0613

Proposition de résolution relative à l'instauration d'un rapport sur l'évolution de la politique à l'égard de l'Afrique centrale.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 12/06/1996
Vote Chambre 28/11/1996
Documents principaux 00/000-K0613/001-1995/1996-0
Document Chambre   49K0613001   615 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 49  -  Session : 1995/1996-0
Date de dépôt 12/06/1996
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 20/06/1996
Date de distribution 14/06/1996
Date d'envoi 20/06/1996
Auteur(s) Pas un député actuellement Geert, Versnick VLD (AUTEUR) 
Commentaire RAPPORT EVOLUTION POLITIQUE A L'EGARD DE L'AFRIQUE CENTRALE
Date de fin 28/11/1996
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [409 Kb] 14/11/1996 RAPPORT
Date de distribution 15/11/1996
Auteur(s) Pas un député actuellementJan, Eeman VLD (AUTEUR) 
 
003  [300 Kb] 28/11/1996 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 29/11/1996
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Eeman, Jan VLD
Calendrier 06/11/1996   EN REUNION
06/11/1996   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   49K0613002   14/11/1996  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 27/11/1996   EN REUNION
28/11/1996   ADOPTE
Descripteur Eurovoc principal POLITIQUE EXTERIEURE
Descripteurs Eurovoc AFRIQUE CENTRALE | POLITIQUE EXTERIEURE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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