Document parlementaire 49K1090

Proposition de résolution relative à l'amélioration de la complémentarité du train et de la bicyclette.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 25/06/1997
Vote Chambre 10/07/1997
Documents principaux 00/000-K1090/001-1996/1997-0
Document Chambre   49K1090001   482 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 49  -  Session : 1996/1997-0
Date de dépôt 25/06/1997
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 26/06/1997
Date de distribution 26/06/1997
Date d'envoi 26/06/1997
Auteur(s) Pas un député actuellement Pierrette, Cahay-André PSC (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Martine, Schüttringer Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jos, Ansoms CVP (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Rudy, Demotte PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hugo, Olaerts VU (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Peter, Roose SP (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Julien, Van Aperen VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hugo, Van Dienderen Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Michel, Wauthier PRLFDF (AUTEUR) 
Commentaire COMPLEMENTARITE TRAIN ET BICYCLETTE
Date de fin 10/07/1997
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [414 Kb] 10/07/1997 RAPPORT
Date de distribution 15/07/1997
Auteur(s) Pas un député actuellementTrees, Pieters CVP (AUTEUR) 
 
003  [433 Kb] 10/07/1997 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 11/07/1997
 
004  [393 Kb] 10/07/1997 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 15/07/1997
 
1. COMMISSION CHAMBRE INFRASTRUCTURE, COMMUNICATIONS ET ENTREPRISES PUBLIQUES   (PUBLIC)
Rapporteur Pieters, Trees CVP
Calendrier 09/07/1997   EN REUNION
09/07/1997   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   49K1090002   10/07/1997  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 10/07/1997   EN REUNION
10/07/1997   ADOPTE
Descripteur Eurovoc principal RESEAU FERROVIAIRE
Descripteurs Eurovoc RESEAU FERROVIAIRE | VEHICULE A DEUX ROUES | RESOLUTION DU PARLEMENT

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