Document parlementaire 49S0256

Proposition de résolution concernant le dixième anniversaire de l'accident nucléaire à la centrale de Tchernobyl.

Fiche complète
CADUQUE SENAT SENAT
Date de dépôt 13/02/1996
Documents principaux 00/000-S0256/001-1995/1996-0
Document Sénat   49S0256001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 49  -  Session : 1995/1996-0
Date de dépôt 13/02/1996
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Anne-Marie, Lizin PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Patrick, Hostekint SP (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Paula, Sémer SP (AUTEUR) 
Commentaire DIXIEME ANNIVERSAIRE ACCIDENT NUCLEAIRE TCHERNOBYL
Date de caducité 05/05/1999
Descripteurs Eurovoc ENERGIE NUCLEAIRE | SECURITE NUCLEAIRE | RESOLUTION DU PARLEMENT