Document parlementaire 49S0424

Proposition de résolution relative au soutien aux peuples indigènes en général et aux tribus Dineh et Hopi en particulier.

Fiche complète
CADUQUE SENAT SENAT
Date de dépôt 27/09/1996
Documents principaux 00/000-S0424/001-1995/1996-0
Document Sénat   49S0424001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 49  -  Session : 1995/1996-0
Date de dépôt 27/09/1996
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Bert, Anciaux VU (AUTEUR) 
Commentaire SOUTIEN PEUPLES INDIGENES
Date de caducité 05/05/1999
Descripteurs Eurovoc DROITS DE L'HOMME | PROTECTION DES MINORITES | RESOLUTION DU PARLEMENT