Document parlementaire 49S1039

Conférence des Organes spécialisés en affaires communautaires (XVIIIe COSAC), Londres 18 et 19 mai 1998.

Fiche complète
25/06/1998
Documents principaux 00/000-S1039/001-1997/1998-0
00/000-K1631/001-1997/1998-0
Document Sénat   49S1039001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 49  -  Session : 1997/1998-0
Date de dépôt 25/06/1998
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellement Geert, Van Goethem SP (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Rudy, Demotte PS (AUTEUR) 
Commentaire XVIIIE COSAC LONDRES MAI 1998
Document Chambre   49K1631001   2755 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 49  -  Session : 1997/1998-0
Date de dépôt 25/06/1998
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 02/07/1998
Auteur(s) Pas un député actuellement Geert, Van Goethem SP (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Rudy, Demotte PS (AUTEUR) 
Commentaire XVIIIE COSAC LONDRES MAI 1998
Date de fin 25/06/1998
Descripteur Eurovoc principal UNION EUROPEENNE
Descripteurs Eurovoc UNION EUROPEENNE