Document parlementaire 50K1515

XXVème COSAC (Conférence des organes spécialisés en affaires communautaires), Bruxelles, 4 et 5 octobre 2001.

Fiche complète
31/10/2001
Documents principaux 00/000-S0957/001-2001/2002-0
00/000-K1515/001-2001/2002-0
Document Sénat   50S0957001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt 31/10/2001
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellement François, Roelants du Vivier PRLFDF (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Muriel, Gerkens Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Commentaire XXV COSAC CONFERENCE ORGANES SPECIALISES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES
Date de fin 10/04/2003
Document Chambre   50K1515001   237 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt 31/10/2001
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 03/12/2001
Date d'envoi 31/10/2001
Auteur(s) Pas un député actuellement François, Roelants du Vivier PRLFDF (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Muriel, Gerkens Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Commentaire XXV COSAC CONFERENCE ORGANES SPECIALISES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES
Date de fin 10/04/2003
COMMISSION CHAMBRE EMANCIPATION SOCIALE   (PUBLIC)
Rapporteur Gerkens, Muriel Agalev-Ecolo
Calendrier 04/10/2001   EN REUNION
05/10/2001   EN DISCUSSION
RAPPORTEUR SENAT : ROELANTS DU VIVIER; DD. 31/10/01.
Descripteur Eurovoc principal UNION EUROPEENNE
Descripteurs Eurovoc INTEGRATION EUROPEENNE | UNION EUROPEENNE

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