Document parlementaire 50K1516

Proposition de résolution relative aux mesures à prendre pour lutter contre l'abattage illégal d'arbres dans le monde.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 22/11/2001
Vote Chambre 28/03/2002
Documents principaux 00/000-K1516/001-2001/2002-0
Document Chambre   50K1516001   87 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt 22/11/2001
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 29/11/2001
Date de distribution 22/11/2001
Date d'envoi 29/11/2001
Auteur(s) Pas un député actuellement Lode, Vanoost Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Simonne, Creyf CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Claudine, Drion Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Leen, Laenens Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jacques, Lefevre PSC (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Ferdy, Willems VU-ID (AUTEUR) 
Commentaire LUTTE CONTRE L'ABATTAGE ILLEGAL D'ARBRES DANS LE MONDE
Date de fin 28/03/2002
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [60 Kb] 22/03/2002 RAPPORT
Date de distribution 22/03/2002
Auteur(s) Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
 
003  [59 Kb] 28/03/2002 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 28/03/2002
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Van der Maelen, Dirk sp.a
Calendrier 12/03/2002   EN REUNION
12/03/2002   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   50K1516002   22/03/2002  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 27/03/2002   EN REUNION
28/03/2002   ADOPTE
Descripteur Eurovoc principal PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Descripteurs Eurovoc EXPLOITATION FORESTIERE | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | PROTECTION DE LA FORET | RESOLUTION DU PARLEMENT

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