Document parlementaire 50K1527

Proposition de résolution relative à l'avenir de l'Europe adressée au Conseil européen de Laeken (14 -15 décembre 2001).

Fiche complète
03/12/2001
Vote Chambre 06/12/2001
Vote Sénat 06/12/2001
Documents principaux 00/000-S0965/001-2001/2002-0
00/000-K1527/001-2001/2002-0
Document Sénat   50S0965001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt 03/12/2001
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellement Muriel, Gerkens Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jacques, Timmermans sp.a (AUTEUR) 
Commentaire AVENIR DE L'EUROPE ADRESSEE AU CONSEIL EUROPEEN DE LAEKEN 14 - 15 DECEMBRE
Date de fin 06/12/2001
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002 06/12/2001 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementSabine, de Béthune CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementTheo, Kelchtermans CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMia, De Schamphelaere CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJacques, D'Hooghe CD&V (AUTEUR) 
 
003 06/12/2001 TEXTE ADOPTE
 
Document Chambre   50K1527001   339 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt 03/12/2001
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 05/12/2001
Date d'envoi 09/11/2001
Auteur(s) Pas un député actuellement Muriel, Gerkens Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jacques, Timmermans sp.a (AUTEUR) 
Commentaire AVENIR DE L'EUROPE ADRESSEE AU CONSEIL EUROPEEN DE LAEKEN 14 - 15 DECEMBRE
Date de fin 06/12/2001
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [76 Kb] 06/12/2001 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 10/12/2001
 
1. COMMISSION CHAMBRE QUESTIONS EUROPÉENNES   (PUBLIC)
Rapporteur Gerkens, Muriel Agalev-Ecolo
Timmermans, Jacques sp.a
Calendrier 09/11/2001   EN REUNION
14/11/2001   EN DISCUSSION
21/11/2001   EN DISCUSSION
21/11/2001   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 06/12/2001   EN REUNION
06/12/2001   ADOPTE
3. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 06/12/2001   EN REUNION
06/12/2001   ADOPTE
Descripteur Eurovoc principal UNION EUROPEENNE
Descripteurs Eurovoc INTEGRATION EUROPEENNE | UNION EUROPEENNE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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