Document parlementaire 50K1658

Proposition de résolution sur les conclusions de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée (Durban 31 août - 7 septembre 2001), et leur mise en oeuvre en Belgique.

	Fiche complète
	ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt	27/02/2002
Vote Chambre	18/04/2002
Documents principaux	00/000-K1658/001-2001/2002-0
Document Chambre	50K1658001   97 Kb PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt	27/02/2002
Type de document	06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération	07/03/2002
Date de distribution	27/02/2002
Date d'envoi	07/03/2002
Auteur(s)	Daniel, Bacquelaine PRLFDF (AUTEUR) Jacques, Simonet PRLFDF (AUTEUR)
Commentaire	CONFERENCE MONDIALE CONTRE LE RACISME - DURBAN
Date de fin	18/04/2002
Statut	16 ADOPTE
Sous-documents	002  [67 Kb] 22/03/2002 RAPPORT Date de distribution 22/03/2002 Auteur(s) Yvon, Harmegnies PS (AUTEUR)    003  [86 Kb] 18/04/2002 TEXTE ADOPTE Date de distribution 19/04/2002
1. COMMISSION CHAMBRE	RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur	Harmegnies, Yvon PS
Calendrier	12/03/2002   EN REUNION 19/03/2002   EN DISCUSSION 19/03/2002   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport	50K1658002   22/03/2002
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier	18/04/2002   EN REUNION 18/04/2002   ADOPTE
Descripteur Eurovoc principal	RACISME
Descripteurs Eurovoc	RACISME | RESOLUTION DU PARLEMENT

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