Document parlementaire 50S1075

Proposition de résolution relative à la journée nationale de l'hépatite C.

Fiche complète
ADOPTE SENAT
Date de dépôt 13/03/2002
Vote Sénat 30/05/2002
Documents principaux 00/000-S1075/001-2001/2002-0
Document Sénat   50S1075001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt 13/03/2002
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Alain, Destexhe PRLFDF (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jan, Remans VLD (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jacques, D'Hooghe CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Philippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Paul, Galand Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Commentaire JOURNEE NATIONALE DE L'HEPATITE C
Date de fin 30/05/2002
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002 15/05/2002 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementAlain, Destexhe MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPaul, Galand Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMichel, Barbeaux PSC (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJacques, D'Hooghe CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJan, Remans VLD (AUTEUR) 
 
003 15/05/2002 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementMichel, Barbeaux PSC (AUTEUR) 
 
004 15/05/2002 TEXTE ADOPTE
 
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 30/05/2002   EN REUNION
30/05/2002   ADOPTE
Descripteurs Eurovoc MALADIE | RESOLUTION DU PARLEMENT