Document parlementaire 50S1100

Proposition de résolution sur la situation au Moyen-Orient.

Fiche complète
CADUQUE SENAT SENAT
Date de dépôt 17/04/2002
Documents principaux 00/000-S1100/001-2001/2002-0
Document Sénat   50S1100001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 50  -  Session : 2001/2002-0
Date de dépôt 17/04/2002
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Philippe, Monfils MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement François, Roelants du Vivier MR (AUTEUR) 
Commentaire SITUATION AU MOYEN-ORIENT
Sous-documents
002 23/04/2002 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementPhilippe, Monfils MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarie-José, Laloy PS (AUTEUR) 
 
003 23/04/2002 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementJosy, Dubié Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMichiel, Maertens Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarie-José, Laloy PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPhilippe, Monfils MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarcel, Colla sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPaul, Galand Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
 
004 23/04/2002 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementMichiel, Maertens Agalev-Ecolo (AUTEUR) 
 
005 23/04/2002 TEXTE ADOPTE
 
006 25/04/2002 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementAnne-Marie, Lizin PS (AUTEUR) 
 
Date de caducité 10/04/2003
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 25/04/2002   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
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