Document parlementaire 51K1388

Proposition de résolution relative aux besoins des patients atteints de la maladie d'Alzheimer ou de démence en général.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 18/10/2004
Vote Chambre 22/03/2007
Documents principaux 00/000-K1388/001-2004/2005-0
Document Chambre   51K1388001   79 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 51  -  Session : 2004/2005-0
Date de dépôt 18/10/2004
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 28/10/2004
Date de distribution 18/10/2004
Date d'envoi 28/10/2004
Auteur(s) Député actuel Daniel, Bacquelaine MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Dominique, Tilmans MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hilde, Vautmans VLD (AUTEUR) 
Commentaire BESOINS DU PATIENT ATTEINT DE LA MALADIE D'ALZHEIMER
Date de fin 22/03/2007
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [24 Kb] 18/05/2005 AMENDEMENT
Date de distribution 20/05/2005
Auteur(s) Pas un député actuellementDominique, Tilmans MR (AUTEUR) 
Député actuel Josy, Arens cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellementPhilippe, Collard MR (AUTEUR) 
 
003  [36 Kb] 09/05/2006 AMENDEMENT
Date de distribution 12/05/2006
Auteur(s) Pas un député actuellementDominique, Tilmans MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementYolande, Avontroodt VLD (AUTEUR) 
Député actuel Daniel, Bacquelaine MR (AUTEUR)
 
004  [34 Kb] 06/03/2007 AMENDEMENT
Date de distribution 13/03/2007
Auteur(s) Pas un député actuellementLuc, Goutry CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMark, Verhaegen CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMagda, Raemaekers sp.a-spirit (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMagda, De Meyer sp.a-spirit (AUTEUR) 
 
005  [145 Kb] 12/03/2007 RAPPORT
Date de distribution 14/03/2007
Auteur(s) Pas un député actuellementMarie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
 
006  [57 Kb] 12/03/2007 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 14/03/2007
 
007  [111 Kb] 22/03/2007 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 23/03/2007
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  51K0200001 (99 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Lambert, Marie-Claire PS
Dierickx, Hilde VLD
Calendrier 07/02/2006   EN DISCUSSION
07/02/2006   EN REUNION
09/05/2006   EN DISCUSSION
06/03/2007   EN DISCUSSION
06/03/2007   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   51K1388005   12/03/2007  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 22/03/2007   EN REUNION
22/03/2007   ADOPTE
Analyse des interventions P511388
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc MALADIE | ASSURANCE MALADIE | SANTE PUBLIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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