Document parlementaire 52K2031

Proposition de résolution concernant la survie des communautés chrétiennes et des minorités religieuses et philosophiques au Proche-Orient, au Moyen-Orient et dans le reste du monde.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 03/06/2009
Vote Chambre 28/01/2010
Documents principaux 00/000-K2031/001-2008/2009-0
Document Chambre   52K2031001   112 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2008/2009-0
Date de dépôt 03/06/2009
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 18/06/2009
Date de distribution 04/06/2009
Date d'envoi 18/06/2009
Auteur(s) Député actuel Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellement Clotilde, Nyssens cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Christian, Brotcorne cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Roel, Deseyn CD&V (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellement François-Xavier, de Donnea MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Patrick, Moriau PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Thérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Olivier, Hamal MR (AUTEUR) 
Commentaire PROCHE-ORIENT ET MOYEN-ORIENT - MINORITES RELIGIEUSES
Date de fin 28/01/2010
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [33 Kb] 22/06/2009 ADDENDUM
Date de distribution 24/06/2009
 
003  [33 Kb] 24/06/2009 ADDENDUM
Date de distribution 25/06/2009
 
004  [33 Kb] 29/06/2009 ADDENDUM
Date de distribution 29/06/2009
 
005  [33 Kb] 03/07/2009 ADDENDUM
Date de distribution 06/07/2009
 
006  [33 Kb] 17/07/2009 ADDENDUM
Date de distribution 17/07/2009
 
007  [50 Kb] 12/01/2010 AMENDEMENT
Date de distribution 13/01/2010
Auteur(s) Pas un député actuellementHilde, Vautmans Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellementXavier, Baeselen MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMark, Verhaegen CD&V (AUTEUR) 
 
008  [124 Kb] 22/01/2010 RAPPORT
Date de distribution 22/01/2010
Auteur(s) Pas un député actuellementHilde, Vautmans Open Vld (AUTEUR) 
 
009  [73 Kb] 22/01/2010 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 22/01/2010
 
010  [50 Kb] 28/01/2010 AMENDEMENT
Date de distribution 01/02/2010
Auteur(s) Pas un député actuellementFrancis, Van den Eynde VB (AUTEUR) 
 
011  [72 Kb] 28/01/2010 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 01/02/2010
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Vautmans, Hilde Open Vld
Calendrier 12/01/2010   EN DISCUSSION
12/01/2010   EN REUNION
12/01/2010   ADOPTE
Rapport   52K2031008   22/01/2010  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 28/01/2010   EN DISCUSSION
28/01/2010   EN REUNION
28/01/2010   ADOPTE
Analyse des interventions P522031
Descripteur Eurovoc principal DROITS DE L'HOMME
Descripteurs Eurovoc DISCRIMINATION RELIGIEUSE | DROITS DE L'HOMME | PROCHE ET MOYEN-ORIENT | CHRISTIANISME | RESOLUTION DU PARLEMENT | CHRETIEN

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Aperçu chronologique des réunions