Document parlementaire 52S1260

Proposition de résolution concernant le message dangereux véhiculé par le Coran.

Fiche complète
CADUQUE SENAT SENAT
Date de dépôt 31/03/2009
Documents principaux 00/000-S1260/001-2008/2009-0
Document Sénat   52S1260001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 52  -  Session : 2008/2009-0
Date de dépôt 31/03/2009
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Anke, Van dermeersch VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hugo, Coveliers VB (AUTEUR) 
Commentaire CULTES - CORAN - ASSOCIATION - SUBSIDES
Date de caducité 07/05/2010
Descripteurs Eurovoc AIDE DE L'ETAT | ISLAM | RELIGION | RESOLUTION DU PARLEMENT