Document parlementaire 52S1399

18e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Vilnius, 29 juin - 3 juillet 2009).

Fiche complète
13/07/2009
Documents principaux 00/000-S1399/001-2008/2009-0
00/000-K2110/001-2008/2009-0
Document Sénat   52S1399001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 52  -  Session : 2008/2009-0
Date de dépôt 13/07/2009
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellement François-Xavier, de Donnea MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Alain, Destexhe MR (AUTEUR) 
Commentaire OSCE ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE - 18E SESSION ANNUELLE - RAPPORT
Date de fin 07/05/2010
Document Chambre   52K2110001   234 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2008/2009-0
Date de dépôt 13/07/2009
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 21/08/2009
Auteur(s) Pas un député actuellement François-Xavier, de Donnea MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Alain, Destexhe MR (AUTEUR) 
Commentaire OSCE ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE - 18E SESSION ANNUELLE - RAPPORT
Date de fin 07/05/2010
Descripteur Eurovoc principal OSCE
Descripteurs Eurovoc OSCE | PREVENTION DES CONFLITS