Document parlementaire 52S1553

Projet de loi portant des dispositions diverses.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
ADOPTE SENAT
Date de dépôt 04/12/2009
Article Constitution 78 procédure bicamérale optionnelle
Vote Chambre 22/12/2009
Vote Sénat 23/12/2009
Date de la loi 30/12/2009
Date moniteur 31/12/2009
Moniteur n° 437
Moniteur erratum 26/01/2010 027
Moniteur erratum 25/06/2010 193
Documents principaux 00/000-S1553/001-2009/2010-0
00/000-K2299/001-2009/2010-0
Document Sénat   52S1553001
PROJET EVOQUE PAR LE SENAT
Législature : 52  -  Session : 2009/2010-0
Date de dépôt 23/12/2009
Type de document 76 PROJET EVOQUE PAR LE SENAT
Auteur(s) Chambre/Kamer (AUTEUR)
Commentaire DISPOSITIONS DIVERSES
Date de fin 23/12/2009
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002 23/12/2009 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementMyriam, Vanlerberghe sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFatma, Pehlivan sp.a-spirit (AUTEUR) 
 
003 23/12/2009 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementPol, Van Den Driessche CD&V (AUTEUR) 
FINANCES / FINANCIEN
 
004 23/12/2009 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementCindy, Franssen CD&V - N-VA (AUTEUR) 
AFFAIRES SOCIALES / SOCIALE AANGELEGENHEDEN
 
005 23/12/2009 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementNele, Lijnen Open Vld (AUTEUR) 
INTERIEUR / BINNENLANDSE ZAKEN
 
006 23/12/2009 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementEls, Schelfhout CD&V (AUTEUR) 
RELATIONS EXTERIEURES / BUITENLANDSE BETREKKINGEN
 
007 23/12/2009 DECISION DE NE PAS AMENDER
 
Document Chambre   52K2299001   3573 Kb
PROJET DE LOI   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2009/2010-0
Date de dépôt 04/12/2009
Type de document 02 PROJET DE LOI
Date de distribution 08/12/2009
Date d'envoi 04/12/2009
Auteur(s) Gouvernement/Regering (AUTEUR)
Commentaire DISPOSITIONS DIVERSES
Date de fin 22/12/2009
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [62 Kb] 09/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 16/03/2010
 
003  [151 Kb] 11/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 17/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementIsabelle, Tasiaux-De Neys cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementCamille, Dieu PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFrançoise, Colinia MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementIngrid, Claes CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementHilâl, Yalçin CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementStefaan, Vercamer CD&V (AUTEUR) 
Député actuel Maggie, De Block Open Vld (AUTEUR)
Pas un député actuellementHans, Bonte sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMeryame, Kitir sp.a (AUTEUR) 
Député actuel Catherine, Fonck cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellementValérie, De Bue MR (AUTEUR) 
 
004  [135 Kb] 14/12/2009 RAPPORT
Date de distribution 15/12/2009
Auteur(s) Député actuel Josy, Arens cdH (AUTEUR)
INTERIEUR/BINNENLANDSE ZAKEN
 
005  [50 Kb] 14/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 15/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementZoé, Genot Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKoen, Bultinck VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementRita, De Bont VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDalila, Douifi sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMagda, Raemaekers sp.a (AUTEUR) 
 
006  [71 Kb] 14/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 17/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementDavid, Geerts sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFrançois, Bellot MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementRoel, Deseyn CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementBruno, Van Grootenbrulle PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDavid, Lavaux cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementIne, Somers Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Jef, Van den Bergh CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellementJan, Mortelmans VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementBruno, Stevenheydens VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPatrick, De Groote N-VA (AUTEUR) 
 
007  [28 Kb] 15/12/2009 ERRATA
Date de distribution 01/04/2010
 
008  [28 Kb] 15/12/2009 ERRATA
Date de distribution 01/04/2010
 
009  [28 Kb] 15/12/2009 ERRATA
Date de distribution 01/04/2010
 
010  [28 Kb] 15/12/2009 ERRATA
Date de distribution 01/04/2010
 
011  [28 Kb] 15/12/2009 ERRATA
Date de distribution 01/04/2010
 
012  [633 Kb] 15/12/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 18/12/2009
 
013  [61 Kb] 15/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 21/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementBen, Weyts N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPaul, Vanhie LDD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementSarah, Smeyers N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKoen, Bultinck VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementRita, De Bont VB (AUTEUR) 
 
014  [134 Kb] 16/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 17/12/2009
Auteur(s) Député actuel Catherine, Fonck cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellementThierry, Giet PS (AUTEUR) 
Député actuel Servais, Verherstraeten CD&V (AUTEUR)
Député actuel Daniel, Bacquelaine MR (AUTEUR)
Pas un député actuellementHilde, Vautmans Open Vld (AUTEUR) 
 
015  [170 Kb] 16/12/2009 RAPPORT
Date de distribution 16/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementRoel, Deseyn CD&V (AUTEUR) 
 
016  [390 Kb] 16/12/2009 RAPPORT
Date de distribution 16/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementCarine, Lecomte MR (AUTEUR) 
AFFAIRES SOCIALES/SOCIALE ZAKEN
 
017  [341 Kb] 16/12/2009 RAPPORT
Date de distribution 16/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementKatia, della Faille de Leverghem Open Vld (AUTEUR) 
SANTE PUBLIQUE/VOLKSGEZONDHEID
 
018  [201 Kb] 16/12/2009 RAPPORT
Date de distribution 16/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementSofie, Staelraeve Open Vld (AUTEUR) 
ECONOMIE/BEDRIJFSLEVEN
 
019  [144 Kb] 16/12/2009 RAPPORT
Date de distribution 16/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementXavier, Baeselen MR (AUTEUR) 
RELATIONS EXTERIEURES/BUITENLANDSE BETREKKINGEN
 
020  [255 Kb] 17/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 22/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementJan, Mortelmans VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementBruno, Stevenheydens VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementGuy, D'haeseleer VB (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKoen, Bultinck VB (AUTEUR) 
Député actuel Catherine, Fonck cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellementYvan, Mayeur PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementValérie, De Bue MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementStefaan, Vercamer CD&V (AUTEUR) 
Député actuel Maggie, De Block Open Vld (AUTEUR)
Pas un député actuellementMartine, De Maght LDD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementSarah, Smeyers N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementHans, Bonte sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMeryame, Kitir sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementPaul, Vanhie LDD (AUTEUR) 
 
021  [232 Kb] 17/12/2009 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Date de distribution 18/12/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementValérie, De Bue MR (AUTEUR) 
AFFAIRES SOCIALES/SOCIALE ZAKEN
 
022  [713 Kb] 17/12/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 18/12/2009
 
023  [46 Kb] 17/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 21/12/2009
Auteur(s) Député actuel Jean-Marie, Dedecker LDD (AUTEUR)
Pas un député actuellementMartine, De Maght LDD (AUTEUR) 
Pas un député actuellementRobert, Van de Velde LDD (AUTEUR) 
 
024  [97 Kb] 22/12/2009 AMENDEMENT
Date de distribution 04/01/2010
Auteur(s) Pas un député actuellementHans, Bonte sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMeryame, Kitir sp.a (AUTEUR) 
 
025  [702 Kb] 22/12/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 23/12/2009
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS LIES - DECISIONS COMMISSION CONCERTATION)
  52K0082024 (73 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE AFFAIRES SOCIALES   (PUBLIC)
Rapporteur Lecomte, Carine MR
De Bue, Valérie MR
Calendrier 11/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
17/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
17/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
ART. 19 ET 20, 27 A 78, 83 A 131
Rapport   52K2299016   16/12/2009   20091217 52K2299021
2. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Baeselen, Xavier MR
Calendrier 11/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
11/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
ART. 21 A 24
Rapport   52K2299019   16/12/2009  
3. COMMISSION CHAMBRE INTÉRIEUR, AFFAIRES GÉNÉRALES ET FONCTION PUBLIQUE   (PUBLIC)
Rapporteur Arens, Josy cdH
Calendrier 09/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
09/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
09/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
ART. 25, 160 A 168
Rapport   52K2299004   14/12/2009  
4. COMMISSION CHAMBRE ÉCONOMIE, POLITIQUE SCIENTIFIQUE, ÉDUCATION, INSTITUTIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES NATIONALES, CLASSES MOYENNES ET AGRICULTURE   (PUBLIC)
Rapporteur Staelraeve, Sofie Open Vld
Calendrier 14/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
ART. 16 A 18, 26, 79 A 82, 144 A 155, 157 A 159
Rapport   52K2299018   16/12/2009  
5. COMMISSION CHAMBRE INFRASTRUCTURE, COMMUNICATIONS ET ENTREPRISES PUBLIQUES   (PUBLIC)
Rapporteur Deseyn, Roel CD&V
Calendrier 14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
ART. 1, 2 A 15, 156
Rapport   52K2299015   16/12/2009  
6. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur della Faille de Leverghem, Katia Open Vld
Calendrier 14/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   EN REUNION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/12/2009   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
ART. 132 A 143
Rapport   52K2299017   16/12/2009  
7. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 10/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
17/12/2009   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
22/12/2009   EN DISCUSSION
22/12/2009   EN REUNION
22/12/2009   ADOPTE
Incident 10/12/2009   RENVOI EN COMMISSION (Voir remarque dans la fiche complète)
17/12/2009   RENVOI EN COMMISSION (Voir remarque dans la fiche complète)
8. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 23/12/2009   EN REUNION
23/12/2009   ADOPTE
Compétence 04/12/2009   MATIERE VISEE A L'ARTICLE 78      
04/12/2009   URGENCE DEMANDEE      
10/12/2009   COMMISSION - URGENCE : DECISION - DELAI EVOCATION   5 jours      
10/12/2009   COMMISSION - URGENCE : DECISION - DELAI EXAMEN   20 jours      
23/12/2009   1ER EXAMEN SENAT : FIN      
23/12/2009   PROJET LOI DEPOSE/ADOPTE CHAMBRE + TRANSMIS AU SENAT      
23/12/2009   EVOCATION      
24/12/2009   EVOCATION : DEBUT DELAI   5 jours      
24/12/2009   1ER EXAMEN SENAT : DEBUT DELAI   20 jours      
28/12/2009   EVOCATION : EXPIRATION DELAI      
12/01/2010   1ER EXAMEN SENAT : EXPIRATION DELAI      
Descripteur Eurovoc principal LOI-PROGRAMME
Descripteurs Eurovoc CONGE PARENTAL | CONVENTION COLLECTIVE | COTISATION SOCIALE | DISTRIBUTION DE L'ELECTRICITE | DROIT D'AUTEUR | DROIT PENAL | ACCIDENT DU TRAVAIL | AIDE SOCIALE | HANDICAPE | IMMATRICULATION DE SOCIETE | INDEMNITE DE LICENCIEMENT | INDUSTRIE DES SERVICES | LABEL DE QUALITE | MALADIE PROFESSIONNELLE | POLICE | POLITIQUE DE L'EMPLOI | POLITIQUE MIGRATOIRE | PRESTATION FAMILIALE | ASILE POLITIQUE | QUALITE DU PRODUIT | REFUGIE | REFUGIE POLITIQUE | PROTECTION CIVILE | AIDE AU DEVELOPPEMENT | REPRESENTATION DU PERSONNEL | ASSURANCE MALADIE | PROFESSION INDEPENDANTE | SYNDICAT | ORGANISME DE RECHERCHE | SANCTION ADMINISTRATIVE | LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION | RESSORTISSANT ETRANGER | REGLEMENT CE | SECURITE PUBLIQUE | SECURITE SOCIALE | PROFESSION DE L'URBANISME | TELECOMMUNICATION | TRANSPORT AERIEN | TRANSPORT FERROVIAIRE | TRAVAIL | CHEQUE | DIALOGUE SOCIAL
Candidats-descripteurs Eurovoc CPAS | LOI-PROGRAMME
Mots-clés libres SERVICE D'INCENDIE | PRESCRIPTION | BANQUE-CARREFOUR