Document parlementaire 53K0320

Proposition de résolution relative à un engagement clair de la Belgique et de l'Europe à l'approche du nouveau sommet sur le climat à Cancùn.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 07/10/2010
Documents principaux 00/000-K0320/001-0/2010-1
Document Chambre   53K0320001   131 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 0/2010-1
Date de dépôt 07/10/2010
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 14/10/2010
Date de distribution 08/10/2010
Date d'envoi 14/10/2010
Auteur(s) Député actuel Kristof, Calvo Ecolo-Groen! (AUTEUR)
Pas un député actuellement Eric, Jadot Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Député actuel Wouter, De Vriendt Ecolo-Groen! (AUTEUR)
Pas un député actuellement Ronny, Balcaen Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Juliette, Boulet Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Meyrem, Almaci Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Thérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Olivier, Deleuze Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Commentaire SOMMET SUR LE CLIMAT A CANCUN - ENGAGEMENT CLAIR DE LA BELGIQUE
Sous-documents
002  [151 Kb] 09/12/2010 RAPPORT
Date de distribution 09/12/2010
Auteur(s) Pas un député actuellementFranco, Seminara PS (AUTEUR) 
 
Date de caducité 28/04/2014
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Seminara, Franco PS
Calendrier 10/11/2010   EN DISCUSSION
10/11/2010   EN REUNION
10/11/2010   REJETE
Rapport   53K0320002   09/12/2010  
Analyse des interventions P530320
Descripteurs Eurovoc POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | UNION EUROPEENNE | RESOLUTION DU PARLEMENT | CHANGEMENT CLIMATIQUE | POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT

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