Document parlementaire 53K0330

Proposition de résolution relative à une amélioration de l'offre de soins palliatifs en vue d'une meilleure adéquation aux besoins.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 08/10/2010
Vote Chambre 23/06/2011
Documents principaux 00/000-K0330/001-0/2010-1
Document Chambre   53K0330001   124 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 0/2010-1
Date de dépôt 08/10/2010
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 14/10/2010
Date de distribution 11/10/2010
Date d'envoi 14/10/2010
Auteur(s) Député actuel Catherine, Fonck cdH (AUTEUR)
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellement Annick, Van Den Ende cdH (AUTEUR) 
Commentaire SOINS PALLIATIFS - AMELIORATION DE L'OFFRE
Date de fin 23/06/2011
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [30 Kb] 22/10/2010 ADDENDUM
Date de distribution 27/10/2010
 
003  [52 Kb] 30/03/2011 AMENDEMENT
Date de distribution 08/04/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementRita, De Bont VB (AUTEUR) 
 
004  [30 Kb] 07/06/2011 ADDENDUM
Date de distribution 08/06/2011
 
005  [67 Kb] 08/06/2011 AMENDEMENT
Date de distribution 09/06/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementIne, Somers Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarie-Claire, Lambert PS (AUTEUR) 
Député actuel Catherine, Fonck cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellementManu, Beuselinck N-VA (AUTEUR) 
 
006  [171 Kb] 17/06/2011 RAPPORT
Date de distribution 20/06/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementFranco, Seminara PS (AUTEUR) 
 
007  [66 Kb] 17/06/2011 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 17/06/2011
 
008  [72 Kb] 27/06/2011 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 27/06/2011
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Seminara, Franco PS
Calendrier 08/06/2011   EN DISCUSSION
08/06/2011   EN REUNION
08/06/2011   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   53K0330006   17/06/2011  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 23/06/2011   EN DISCUSSION
23/06/2011   EN REUNION
23/06/2011   ADOPTE
Analyse des interventions P530330
Descripteur Eurovoc principal SOIN PALLIATIF
Descripteurs Eurovoc RESOLUTION DU PARLEMENT | SOIN PALLIATIF

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