Document parlementaire 53K0484

Proposition de résolution relative à une approche globale des dommages auditifs.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 27/10/2010
Vote Chambre 30/06/2011
Documents principaux 00/000-K0484/001-2010/2011-0
Document Chambre   53K0484001   138 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2010/2011-0
Date de dépôt 27/10/2010
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 18/11/2010
Date de distribution 28/10/2010
Date d'envoi 18/11/2010
Auteur(s) Député actuel Maggie, De Block Open Vld (AUTEUR)
Pas un député actuellement Herman, De Croo Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Ine, Somers Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Carina, Van Cauter Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Gwendolyn, Rutten Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Maya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Commentaire NIVEAUX SONORES ELEVES - DOMMAGES AUDITIFS - APPROCHE GLOBALE
Date de fin 30/06/2011
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [29 Kb] 10/11/2010 ADDENDUM
Date de distribution 16/11/2010
 
003  [65 Kb] 15/06/2011 AMENDEMENT
Date de distribution 16/06/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementReinilde, Van Moer N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFlor, Van Noppen N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementManu, Beuselinck N-VA (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Député actuel Maggie, De Block Open Vld (AUTEUR)
Pas un député actuellementMaya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDamien, Thiéry MR (AUTEUR) 
 
004  [155 Kb] 22/06/2011 RAPPORT
Date de distribution 22/06/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementFranco, Seminara PS (AUTEUR) 
 
005  [59 Kb] 23/06/2011 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 23/06/2011
 
006  [63 Kb] 30/06/2011 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 04/07/2011
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Seminara, Franco PS
Calendrier 15/06/2011   EN DISCUSSION
15/06/2011   EN REUNION
15/06/2011   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   53K0484004   22/06/2011  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 30/06/2011   EN DISCUSSION
30/06/2011   EN REUNION
30/06/2011   ADOPTE
Analyse des interventions P530484
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc MUSIQUE | PROTECTION CONTRE LE BRUIT | SANTE PUBLIQUE | BRUIT | NORME DE SECURITE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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Aperçu chronologique des réunions