Document parlementaire 53K1000

Proposition de résolution pour la protection de l'Arctique.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 11/01/2011
Vote Chambre 19/05/2011
Documents principaux 00/000-K1000/001-2010/2011-0
Document Chambre   53K1000001   84 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2010/2011-0
Date de dépôt 11/01/2011
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 25/01/2011
Date de distribution 12/01/2011
Date d'envoi 25/01/2011
Auteur(s) Pas un député actuellement Thérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Député actuel Kristof, Calvo Ecolo-Groen! (AUTEUR)
Pas un député actuellement Eva, Brems Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Olivier, Deleuze Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Commentaire PROTECTION DE L'ARCTIQUE
Date de fin 19/05/2011
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [99 Kb] 08/03/2011 RAPPORT
Date de distribution 09/03/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementPhilippe, Blanchart PS (AUTEUR) 
 
003  [65 Kb] 08/04/2011 AMENDEMENT
Date de distribution 09/05/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
 
004  [64 Kb] 04/05/2011 AMENDEMENT
Date de distribution 09/05/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFrançois-Xavier, de Donnea MR (AUTEUR) 
 
005  [21003 Kb] 16/05/2011 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Date de distribution 16/05/2011
Auteur(s) Pas un député actuellementPhilippe, Blanchart PS (AUTEUR) 
 
006  [68 Kb] 16/05/2011 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 16/05/2011
 
007  [73 Kb] 19/05/2011 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 23/05/2011
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Blanchart, Philippe PS
Calendrier 28/02/2011   EN DISCUSSION
28/02/2011   EN REUNION
28/02/2011   ADOPTE
10/05/2011   EN REUNION
10/05/2011   ADOPTE
Rapport   53K1000002   08/03/2011   20110516 53K1000005
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 24/03/2011   RENVOYE (Voir la remarque dans la fiche complète)
19/05/2011   EN DISCUSSION
19/05/2011   EN REUNION
19/05/2011   ADOPTE
Incident 24/03/2011   RENVOI EN COMMISSION
Analyse des interventions P531000
Descripteur Eurovoc principal PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Descripteurs Eurovoc ARCTIQUE | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | RESOLUTION DU PARLEMENT | CHANGEMENT CLIMATIQUE

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