Document parlementaire 53K2374

Proposition de résolution en faveur d'une meilleure coopération multilatérale en Asie centrale dans le domaine de la pollution transfrontalière et de la gestion des bassins fluviaux transfrontaliers.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 18/07/2012
Vote Chambre 18/10/2012
Documents principaux 00/000-K2374/001-2011/2012-0
Document Chambre   53K2374001   117 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2011/2012-0
Date de dépôt 18/07/2012
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 19/07/2012
Date de distribution 19/07/2012
Date d'envoi 19/07/2012
Auteur(s) Pas un député actuellement Guy, Coëme PS (AUTEUR) 
Député actuel Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellement Herman, De Croo Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement François-Xavier, de Donnea MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Eric, Jadot Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Patrick, Moriau PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Thérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Dirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Inge, Vervotte CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Daphné, Dumery N-VA (AUTEUR) 
Commentaire ASIE CENTRALE - POLLUTION TRANSFRONTALIERE - COOPERATION MULTILATERALE
Date de fin 18/10/2012
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [46 Kb] 16/10/2012 AMENDEMENT
Date de distribution 17/10/2012
Auteur(s) Pas un député actuellementFrançois-Xavier, de Donnea MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementGuy, Coëme PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementThérèse, Snoy et d'Oppuers Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementInge, Vervotte CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDaphné, Dumery N-VA (AUTEUR) 
 
003  [31 Kb] 17/10/2012 ADDENDUM
Date de distribution 17/10/2012
 
004  [165 Kb] 17/10/2012 RAPPORT
Date de distribution 22/10/2012
Auteur(s) Pas un député actuellementRoel, Deseyn CD&V (AUTEUR) 
 
005  [64 Kb] 17/10/2012 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 17/10/2012
 
006  [67 Kb] 18/10/2012 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 19/10/2012
 
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Deseyn, Roel CD&V
Calendrier 16/10/2012   EN DISCUSSION
16/10/2012   EN REUNION
16/10/2012   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   53K2374004   17/10/2012  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 18/10/2012   EN DISCUSSION
18/10/2012   EN REUNION
18/10/2012   ADOPTE
Analyse des interventions P532374
Descripteur Eurovoc principal PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Descripteurs Eurovoc COOPERATION TRANSFRONTALIERE | POLLUTION DE L'EAU | POLLUTION DES COURS D'EAU | POLLUTION TRANSFRONTIERE | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | RESOLUTION DU PARLEMENT

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