Document parlementaire 53K2580

Echange de vues. Les missions du Comité parlementaire chargé du suivi législatif.

Fiche complète
14/12/2012
Documents principaux 00/000-S1893/001-2012/2013-0
00/000-K2580/001-2012/2013-0
Document Sénat   53S1893001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 53  -  Session : 2012/2013-0
Date de dépôt 14/12/2012
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellement Thierry, Giet PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Zakia, Khattabi ECOLO (AUTEUR) 
Commentaire SUIVI LEGISLATIF - COMITE PARLEMENTAIRE - ECHANGE DE VUES
Date de fin 28/04/2014
Sous-documents
002 09/06/2013 RAPPORT
Auteur(s) Député actuel Stefaan, Van Hecke Ecolo-Groen (AUTEUR)
Pas un député actuellementFauzaya, Talhaoui sp.a (AUTEUR) 
 
Document Chambre   53K2580001   4763 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2012/2013-0
Date de dépôt 14/12/2012
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 20/12/2012
Auteur(s) Pas un député actuellement Thierry, Giet PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Zakia, Khattabi ECOLO (AUTEUR) 
Commentaire SUIVI LEGISLATIF - COMITE PARLEMENTAIRE - ECHANGE DE VUES
Date de fin 28/04/2014
Sous-documents
002  [793 Kb] 09/06/2013 RAPPORT
Date de distribution 11/06/2013
Auteur(s) Député actuel Stefaan, Van Hecke Ecolo-Groen (AUTEUR)
Pas un député actuellementFauzaya, Talhaoui sp.a (AUTEUR) 
 
Analyse des interventions P532580
Descripteur Eurovoc principal LEGISLATION
Descripteurs Eurovoc LEGISLATION

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions