Document parlementaire 53K3216

Proposition de résolution concernant la protection de la communauté chrétienne au Maghreb, au Proche-Orient et au Moyen-Orient.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 29/11/2013
Documents principaux 00/000-K3216/001-2013/2014-0
Document Chambre   53K3216001   495 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2013/2014-0
Date de dépôt 29/11/2013
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 12/12/2013
Date de distribution 04/12/2013
Date d'envoi 12/12/2013
Auteur(s) Député actuel Denis, Ducarme MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Corinne, De Permentier MR (AUTEUR) 
Commentaire MAGHREB, PROCHE-ORIENT ET MOYEN-ORIENT - PROTECTION COMMUNAUTE CHRETIENNE
Date de fin 23/04/2014
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [430 Kb] 12/03/2014 AMENDEMENT
Date de distribution 14/03/2014
Auteur(s) Député actuel Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR)
 
003  [409 Kb] 16/04/2014 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 17/06/2014
Auteur(s) Pas un député actuellementEls, Demol N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementHerman, De Croo Open Vld (AUTEUR) 
VOIR DOC. / ZIE STUK K3216/3-2013/2014
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  53K3487001 (462 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur De Croo, Herman Open Vld
Demol, Els N-VA
Calendrier 11/03/2014   EN DISCUSSION
11/03/2014   EN REUNION
02/04/2014   EN DISCUSSION
02/04/2014   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   53K3216003   16/04/2014  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 23/04/2014   EN DISCUSSION
23/04/2014   EN REUNION
23/04/2014   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Analyse des interventions P533216
Descripteur Eurovoc principal DROITS DE L'HOMME
Descripteurs Eurovoc DISCRIMINATION RELIGIEUSE | DROITS DE L'HOMME | MAGHREB | PROCHE ET MOYEN-ORIENT | PROTECTION DES MINORITES | CHRISTIANISME | RESOLUTION DU PARLEMENT

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Aperçu chronologique des réunions