Document parlementaire 53S1144

Proposition de résolution visant à promouvoir la recherche sur les perturbateurs endocriniens et à lutter contre leurs effets nocifs sur la population et les écosystèmes.

Fiche complète
REJETE SENAT
Date de dépôt 04/07/2011
Vote Sénat 12/01/2012
Documents principaux 00/000-S1144/001-2010/2011-0
Document Sénat   53S1144001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 53  -  Session : 2010/2011-0
Date de dépôt 04/07/2011
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Député actuel Cécile, Thibaut ECOLO (AUTEUR)
Pas un député actuellement Mieke, Vogels Groen! (AUTEUR) 
Commentaire PERTURBATEURS ENDOCRINIENS - EFFETS NOCIFS - RECHERCHE
Date de fin 12/01/2012
Statut 15 REJETE
Sous-documents
002 20/12/2011 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementLouis, Ide N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellementElke, Sleurs N-VA (AUTEUR) 
 
003 20/12/2011 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementFabienne, Winckel PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementNele, Lijnen Open Vld (AUTEUR) 
 
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 12/01/2012   PROP. REJET ADOPT.
12/01/2012   EN REUNION
12/01/2012   REJETE
Descripteurs Eurovoc ECOSYSTEME | RECHERCHE SCIENTIFIQUE | SUBSTANCE TOXIQUE | HORMONE | SANTE PUBLIQUE | SUBSTANCE CANCERIGENE | RESOLUTION DU PARLEMENT