Document parlementaire 53S1349

Proposition de résolution concernant la protection des albinos en Afrique.

Fiche complète
ADOPTE SENAT
Date de dépôt 22/11/2011
Vote Sénat 05/12/2013
Documents principaux 00/000-S1349/001-2011/2012-0
Document Sénat   53S1349001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 53  -  Session : 2011/2012-0
Date de dépôt 22/11/2011
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Fatiha, Saïdi PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Marie, Arena PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Hassan, Bousetta PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Caroline, Désir PS (AUTEUR) 
Député actuel Ahmed, Laaouej PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Philippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Muriel, Targnion PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Fabienne, Winckel PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Olga, Zrihen PS (AUTEUR) 
Commentaire PROTECTION DES ALBINOS EN AFRIQUE
Date de fin 05/12/2013
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002 25/06/2013 AMENDEMENT
Auteur(s) Pas un député actuellementFatiha, Saïdi PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarie, Arena PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementHassan, Bousetta PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementCaroline, Désir PS (AUTEUR) 
Député actuel Ahmed, Laaouej PS (AUTEUR)
Pas un député actuellementPhilippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementFabienne, Winckel PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementOlga, Zrihen PS (AUTEUR) 
 
003 26/11/2013 AMENDEMENT
Auteur(s) Député actuel Vanessa, Matz cdH (AUTEUR)
Pas un député actuellementFatiha, Saïdi PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMarie, Arena PS (AUTEUR) 
 
004 26/11/2013 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementPatrick, De Groote N-VA (AUTEUR) 
 
005 26/11/2013 TEXTE ADOPTE
 
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 05/12/2013   EN REUNION
05/12/2013   ADOPTE
Descripteurs Eurovoc AFRIQUE | DROITS DE L'HOMME | LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION | TANZANIE | RESOLUTION DU PARLEMENT | MALADIE DE LA PEAU