Document parlementaire 53S1415

Proposition de résolution visant à développer une stratégie européenne à long terme concernant les terres et les minerais rares.

Fiche complète
CADUQUE SENAT SENAT
Date de dépôt 22/12/2011
Documents principaux 00/000-S1415/001-2011/2012-0
Document Sénat   53S1415001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 53  -  Session : 2011/2012-0
Date de dépôt 22/12/2011
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement François, Bellot MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Gérard, Deprez MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Richard, Miller MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Dominique, Tilmans MR (AUTEUR) 
Commentaire TERRES ET MINERAIS RARES - STRATEGIE EUROPEENNE A LONG TERME
Date de caducité 28/04/2014
Descripteurs Eurovoc EXPLOITATION DES RESSOURCES | GESTION DES RESSOURCES | MATIERE PREMIERE | POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE | RESSOURCE MINERALE | EXPLOITATION DU MINERAI | MINERAI METALLIQUE | UNION EUROPEENNE | RESOLUTION DU PARLEMENT | METAL SPECIAL