Document parlementaire 53S2307

Le Conseil européen des chefs d'Etat ou de gouvernement des 24 et 25 octobre 2013.

Fiche complète
08/11/2013
Documents principaux 00/000-S2307/001-2013/2014-0
00/000-K3083/001-2013/2014-0
Document Sénat   53S2307001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 53  -  Session : 2013/2014-0
Date de dépôt 08/11/2013
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Député actuel André, Flahaut PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Philippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Commentaire CONSEIL EUROPEEN DES 24 ET 25 OCTOBRE 2013
Date de fin 28/04/2014
Sous-documents
002 20/11/2013 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellementPhilippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Député actuel André, Flahaut PS (AUTEUR)
 
Document Chambre   53K3083001   702 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 53  -  Session : 2013/2014-0
Date de dépôt 08/11/2013
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 09/12/2013
Auteur(s) Député actuel André, Flahaut PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Philippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Commentaire CONSEIL EUROPEEN DES 24 ET 25 OCTOBRE 2013
Date de fin 28/04/2014
Sous-documents
002  [991 Kb] 20/11/2013 RAPPORT
Date de distribution 17/01/2014
Auteur(s) Pas un député actuellementPhilippe, Mahoux PS (AUTEUR) 
Député actuel André, Flahaut PS (AUTEUR)
 
Descripteur Eurovoc principal UNION EUROPEENNE
Descripteurs Eurovoc CONSEIL EUROPEEN | UNION EUROPEENNE