Document parlementaire 54K0134

Proposition de résolution relative à l'aide à apporter aux victimes de l'utilisation de l'"agent orange" durant la guerre du Vietnam.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 19/08/2014
Documents principaux 00/000-K0134/001-0/2014-1
Document Chambre   54K0134001   465 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 0/2014-1
Date de dépôt 19/08/2014
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 16/10/2014
Date de distribution 21/08/2014
Date d'envoi 16/10/2014
Auteur(s) Député actuel Özlem, Özen PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Stéphane, Crusnière PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Philippe, Blanchart PS (AUTEUR) 
Député actuel Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR)
Commentaire GUERRE DU VIETNAM - AGENT ORANGE - AIDE AUX VICTIMES
Sous-documents
002  [412 Kb] 14/03/2018 ADDENDUM
Date de distribution 15/03/2018
 
Date de caducité 23/05/2019
COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal AIDE AU DEVELOPPEMENT
Descripteurs Eurovoc OMS | ARME CHIMIQUE | AIDE AU DEVELOPPEMENT | VIET NAM | RESOLUTION DU PARLEMENT

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