Document parlementaire 54K1253

Proposition de résolution relative à l'amélioration des pistes cyclables d'accès aux gares.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 09/07/2015
Vote Chambre 25/02/2016
Documents principaux 00/000-K1253/001-2014/2015-0
Document Chambre   54K1253001   440 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2014/2015-0
Date de dépôt 09/07/2015
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 24/07/2015
Date de distribution 10/07/2015
Date d'envoi 24/07/2015
Auteur(s) Pas un député actuellement Sabien, Lahaye-Battheu Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Gilles, Foret MR (AUTEUR) 
Commentaire ACCES AUX GARES - AMELIORATION DES PISTES CYCLABLES
Date de fin 25/02/2016
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [433 Kb] 02/02/2016 AMENDEMENT
Date de distribution 10/02/2016
Auteur(s) Pas un député actuellementSabien, Lahaye-Battheu Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellementInez, De Coninck N-VA (AUTEUR) 
Député actuel Jef, Van den Bergh CD&V (AUTEUR)
Député actuel Wouter, Raskin N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellementGilles, Foret MR (AUTEUR) 
 
003  [490 Kb] 10/02/2016 RAPPORT
Date de distribution 16/02/2016
Auteur(s) Pas un député actuellementMarcel, Cheron Ecolo-Groen (AUTEUR) 
 
004  [433 Kb] 10/02/2016 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 10/02/2016
 
005  [409 Kb] 24/02/2016 ADDENDUM
Date de distribution 24/02/2016
 
006  [431 Kb] 25/02/2016 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 29/02/2016
 
1. COMMISSION CHAMBRE INFRASTRUCTURE, COMMUNICATIONS ET ENTREPRISES PUBLIQUES   (PUBLIC)
Rapporteur Cheron, Marcel Ecolo-Groen
Calendrier 27/01/2016   EN DISCUSSION
27/01/2016   EN REUNION
02/02/2016   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
02/02/2016   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   54K1253003   10/02/2016  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 25/02/2016   EN DISCUSSION
25/02/2016   EN REUNION
25/02/2016   ADOPTE
Analyse des interventions P541253
Descripteur Eurovoc principal POLITIQUE DES TRANSPORTS
Descripteurs Eurovoc PISTE CYCLABLE | POLITIQUE DES TRANSPORTS | TRANSPORT COMBINE | RESOLUTION DU PARLEMENT | GARE FERROVIAIRE

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions