Document parlementaire 54K1881

Proposition de résolution sur le sommet des chefs d'État et de gouvernement des pays de l'OTAN qui se tiendra les 8 et 9 juillet 2016 à Varsovie.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 08/06/2016
Vote Chambre 30/06/2016
Documents principaux 00/000-K1881/001-2015/2016-0
Document Chambre   54K1881001   495 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2015/2016-0
Date de dépôt 08/06/2016
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 09/06/2016
Date de distribution 10/06/2016
Date d'envoi 09/06/2016
Auteur(s) Pas un député actuellement Veli, Yüksel CD&V (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Karolien, Grosemans N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Richard, Miller MR (AUTEUR) 
Député actuel Tim, Vandenput Open Vld (AUTEUR)
Député actuel Peter, Buysrogge N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellement Roel, Deseyn CD&V (AUTEUR) 
Député actuel Denis, Ducarme MR (AUTEUR)
Commentaire SOMMET DES CHEFS D'ETAT ET DE GOUVERNEMENT PAYS OTAN - 8-9 JUILLET 2016
Date de fin 30/06/2016
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [409 Kb] 13/06/2016 ADDENDUM
Date de distribution 13/06/2016
 
003  [437 Kb] 13/06/2016 AMENDEMENT
Date de distribution 15/06/2016
Auteur(s) Pas un député actuellementSébastian, Pirlot PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementStéphane, Crusnière PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJulie, Fernandez Fernandez PS (AUTEUR) 
 
004  [437 Kb] 15/06/2016 AMENDEMENT
Date de distribution 16/06/2016
Auteur(s) Député actuel Wouter, De Vriendt Ecolo-Groen (AUTEUR)
Pas un député actuellementBenoit, Hellings Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementVeli, Yüksel CD&V (AUTEUR) 
Député actuel Tim, Vandenput Open Vld (AUTEUR)
Pas un député actuellementKarolien, Grosemans N-VA (AUTEUR) 
Député actuel Denis, Ducarme MR (AUTEUR)
 
005  [548 Kb] 24/06/2016 RAPPORT
Date de distribution 24/06/2016
Auteur(s) Pas un député actuellementRita, Bellens N-VA (AUTEUR) 
 
006  [458 Kb] 24/06/2016 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 24/06/2016
 
007  [454 Kb] 30/06/2016 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 04/07/2016
 
1. COMMISSION CHAMBRE DÉFENSE NATIONALE   (PUBLIC)
Rapporteur Bellens, Rita N-VA
Calendrier 15/06/2016   EN DISCUSSION
15/06/2016   EN REUNION
15/06/2016   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   54K1881005   24/06/2016  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 29/06/2016   EN DISCUSSION
29/06/2016   EN REUNION
30/06/2016   ADOPTE
Analyse des interventions P541881
Descripteur Eurovoc principal POLITIQUE DE DEFENSE
Descripteurs Eurovoc OTAN | POLITIQUE DE DEFENSE | BUDGET DE LA DEFENSE | RESOLUTION DU PARLEMENT
Mots-clés libres REUNION

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