Document parlementaire 54K2066

Proposition de résolution visant à soutenir la candidature de Bruxelles pour l'accueil du sommet de la Francophonie de 2020.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 30/09/2016
Documents principaux 00/000-K2066/001-2015/2016-0
Document Chambre   54K2066001   510 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2015/2016-0
Date de dépôt 30/09/2016
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 13/10/2016
Date de distribution 03/10/2016
Date d'envoi 13/10/2016
Auteur(s) Pas un député actuellement Gautier, Calomne MR (AUTEUR) 
Député actuel Denis, Ducarme MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Olivier, Chastel MR (AUTEUR) 
Commentaire SOMMET DE LA FRANCOPHONIE DE 2020 - CANDIDATURE DE BRUXELLES
Date de caducité 23/05/2019
COMMISSION CHAMBRE INTÉRIEUR, AFFAIRES GÉNÉRALES ET FONCTION PUBLIQUE   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal LANGAGE
Descripteurs Eurovoc LANGAGE | REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | RELATION MULTILATERALE | REUNION AU SOMMET | RESOLUTION DU PARLEMENT

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