Document parlementaire 54K2304

Proposition de résolution visant à développer une politique de lutte contre l'épilepsie pharmacorésistante.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 09/02/2017
Documents principaux 00/000-K2304/001-2016/2017-0
Document Chambre   54K2304001   617 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2016/2017-0
Date de dépôt 09/02/2017
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 16/02/2017
Date de distribution 13/02/2017
Date d'envoi 16/02/2017
Auteur(s) Pas un député actuellement Damien, Thiéry MR (AUTEUR) 
Député actuel Benoît, Piedboeuf MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Luc, Gustin MR (AUTEUR) 
Député actuel Denis, Ducarme MR (AUTEUR)
Commentaire LUTTE CONTRE L'EPILEPSIE PHARMACORESISTANTE
Date de fin 23/03/2017
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [411 Kb] 23/03/2017 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 23/03/2017
Auteur(s) Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
VOIR DOC. / ZIE STUK K2131/6-2016/2017
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  54K2131001 (472 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Senesael, Daniel PS
Calendrier 07/03/2017   EN DISCUSSION
07/03/2017   EN REUNION
07/03/2017   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   54K2304002   23/03/2017  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 23/03/2017   EN DISCUSSION
23/03/2017   EN REUNION
23/03/2017   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Analyse des interventions P542304
Descripteur Eurovoc principal MALADIE DU SYSTEME NERVEUX
Descripteurs Eurovoc POLITIQUE DE LA SANTE | DROITS DU MALADE | BASE DE DONNEES | RESOLUTION DU PARLEMENT | MALADIE DU SYSTEME NERVEUX | SENSIBILISATION DU PUBLIC

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Aperçu chronologique des réunions