Document parlementaire 54K2353

Proposition de résolution relative au soutien de la Belgique à la création d'un monde dénucléarisé.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 08/03/2017
Documents principaux 00/000-K2353/001-2016/2017-0
Document Chambre   54K2353001   475 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2016/2017-0
Date de dépôt 08/03/2017
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 16/03/2017
Date de distribution 09/03/2017
Date d'envoi 16/03/2017
Auteur(s) Pas un député actuellement Dirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
Commentaire MONDE DENUCLEARISE - SOUTIEN DE LA BELGIQUE
Date de fin 20/07/2017
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [414 Kb] 30/05/2017 AMENDEMENT
Date de distribution 01/06/2017
Auteur(s) Pas un député actuellementDirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
 
003  [412 Kb] 12/07/2017 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 12/07/2017
Auteur(s) Pas un député actuellementJean-Jacques, Flahaux MR (AUTEUR) 
VOIR DOC. / ZIE STUK K1380/4-2016/2017
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  54K1380001 (470 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Flahaux, Jean-Jacques MR
Calendrier 06/06/2017   EN DISCUSSION
06/06/2017   EN REUNION
27/06/2017   EN DISCUSSION
27/06/2017   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   54K2353003   12/07/2017  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 19/07/2017   EN DISCUSSION
19/07/2017   EN REUNION
20/07/2017   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Analyse des interventions P542353
Descripteur Eurovoc principal NON-PROLIFERATION NUCLEAIRE
Descripteurs Eurovoc ARME NUCLEAIRE | NON-PROLIFERATION NUCLEAIRE | LIMITATION DES ARMEMENTS | RESOLUTION DU PARLEMENT

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions