Document parlementaire 54K2657

Proposition de résolution relative à la COP 23.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 13/09/2017
Documents principaux 00/000-K2657/001-2016/2017-0
Document Chambre   54K2657001   580 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2016/2017-0
Date de dépôt 13/09/2017
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 21/09/2017
Date de distribution 14/09/2017
Date d'envoi 21/09/2017
Auteur(s) Pas un député actuellement Muriel, Gerkens Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Jean-Marc, Nollet Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Député actuel Kristof, Calvo Ecolo-Groen (AUTEUR)
Pas un député actuellement Marcel, Cheron Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Georges, Gilkinet Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Benoit, Hellings Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Anne, Dedry Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Député actuel Stefaan, Van Hecke Ecolo-Groen (AUTEUR)
Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Véronique, Caprasse DéFI (AUTEUR) 
Commentaire RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE - COP 23
Sous-documents
002  [408 Kb] 21/09/2017 ADDENDUM
Date de distribution 21/09/2017
 
003  [452 Kb] 26/09/2017 AMENDEMENT
Date de distribution 29/09/2017
Auteur(s) Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
 
004  [408 Kb] 28/09/2017 ADDENDUM
Date de distribution 29/09/2017
 
Date de caducité 23/05/2019
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Thiéry, Damien MR
Wollants, Bert N-VA
Calendrier 26/09/2017   EN DISCUSSION
26/09/2017   EN REUNION
Descripteur Eurovoc principal CHANGEMENT CLIMATIQUE
Descripteurs Eurovoc PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | CONFERENCE INTERNATIONALE | RESOLUTION DU PARLEMENT | CHANGEMENT CLIMATIQUE

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