Document parlementaire 54K3133

Proposition de résolution relative au renforcement et à la modernisation de la carte MOBIB.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 30/05/2018
Documents principaux 00/000-K3133/001-2017/2018-0
Document Chambre   54K3133001   461 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2017/2018-0
Date de dépôt 30/05/2018
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 07/06/2018
Date de distribution 04/06/2018
Date d'envoi 07/06/2018
Auteur(s) Pas un député actuellement Gautier, Calomne MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Caroline, Cassart-Mailleux MR (AUTEUR) 
Député actuel Kattrin, Jadin MR (AUTEUR)
Sous-documents
002  [409 Kb] 26/06/2018 ADDENDUM
Date de distribution 28/06/2018
 
003  [410 Kb] 18/02/2019 ADDENDUM
Date de distribution 19/02/2019
 
Date de caducité 23/05/2019
COMMISSION CHAMBRE INFRASTRUCTURE, COMMUNICATIONS ET ENTREPRISES PUBLIQUES   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal POLITIQUE DES TRANSPORTS
Descripteurs Eurovoc POLITIQUE DES TRANSPORTS | TITRE DE TRANSPORT | TRANSPORT PUBLIC | RESOLUTION DU PARLEMENT | DOCUMENT ELECTRONIQUE

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