Document parlementaire 54K3655

Proposition de résolution pour une meilleure prise en charge de la sclérose en plaques.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 14/03/2019
Documents principaux 00/000-K3655/001-2018/2019-0
Document Chambre   54K3655001   561 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2018/2019-0
Date de dépôt 14/03/2019
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 21/03/2019
Date de distribution 15/03/2019
Date d'envoi 21/03/2019
Auteur(s) Pas un député actuellement Damien, Thiéry MR (AUTEUR) 
Député actuel Benoît, Piedboeuf MR (AUTEUR)
Sous-documents
002  [406 Kb] 27/03/2019 ADDENDUM
Date de distribution 28/03/2019
 
Date de caducité 23/05/2019
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal POLITIQUE DE LA SANTE
Descripteurs Eurovoc POLITIQUE DE LA SANTE | REMBOURSEMENT | DEPENSE DE SANTE | MEDICAMENT | RESOLUTION DU PARLEMENT | SOIN DE SANTE | MALADIE CHRONIQUE

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions