Document parlementaire 54S0366

26e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Minsk, 5 - 9 juillet 2017).

Fiche complète
25/09/2017
Documents principaux 00/000-S0366/001-2016/2017-0
00/000-K2679/001-2016/2017-0
Document Sénat   54S0366001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 54  -  Session : 2016/2017-0
Date de dépôt 25/09/2017
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellement Rita, Bellens N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Stéphane, Crusnière PS (AUTEUR) 
Document Chambre   54K2679001   733 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2016/2017-0
Date de dépôt 25/09/2017
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 28/09/2017
Auteur(s) Pas un député actuellement Rita, Bellens N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Stéphane, Crusnière PS (AUTEUR) 
Date de fin 23/05/2019
Descripteur Eurovoc principal OSCE
Descripteurs Eurovoc OSCE