Document parlementaire 01K0151-1831-1832

Projet de loi sur les distilleries.

	Fiche complète
	01/06/1832
Vote Chambre	05/03/1833
Vote Sénat	31/03/1833
Documents principaux	00/000-K0151/001-1831-1832 00/000-K0179/001-1831-1832 00/000-K0030/001-1832-1833 00/000-K0087/001-1832-1833 00/000-S0010/001-1832-1833 00/000-S0013/001-1832-1833 00/000-S0014/001-1832-1833 00/000-S0021/001-1832-1833 00/000-S0027/001-0000-1833
Document Chambre	01K0151 PROJET DE LOI
Date de dépôt	01/06/1832
Type de document	02 PROJET DE LOI
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et tables aréométriques - Suite voir doc. 02K0002-0000-1833 : projet de loi modifié
Date de fin	05/03/1833
Document Chambre Document suivant	01K0179 RAPPORT
Date de dépôt	13/07/1832
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Antoine, d'Elhoungne (Auteur)
Document Chambre Document suivant	01K0030 RAPPORT
Date de dépôt	19/12/1832
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Antoine, d'Elhoungne (Auteur)
Commentaire	Ce document manque dans la collection
Document Chambre Document suivant	01K0087 (pas disponible) TEXTE ADOPTE
Date de dépôt	04/03/1833
Type de document	35 TEXTE ADOPTE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Projet de loi contenant les amendements adoptés par la Chambre - Ce document manque dans la collection
Document Sénat	01S0010 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Date d'envoi	06/03/1833
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	31/03/1833
Document Sénat Document suivant	01S0013 RAPPORT
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Eugène, van Hoobrouck de Mooreghem (Auteur)
Document Sénat	01S0014 NOTE / RAPPORT
Type de document	51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Auteur : Monsieur Anciaux
Document Sénat Document suivant	01S0021 RAPPORT
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Jean-Baptiste, Thorn (Auteur)
Commentaire	Concerne l'article 2 du projet de loi
Document Sénat Document suivant	01S0027 TEXTE ADOPTE
Type de document	35 TEXTE ADOPTE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Amendements adoptés par la Chambre des Représentants
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	01/12/1832   EN DISCUSSION 06/12/1832   EN DISCUSSION 26/12/1832   EN DISCUSSION 22/02/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 23/02/1833   EN DISCUSSION 25/02/1833   EN DISCUSSION 26/02/1833   EN DISCUSSION 27/02/1833   EN DISCUSSION 28/02/1833   EN DISCUSSION 01/03/1833   EN DISCUSSION 02/03/1833   EN DISCUSSION 04/03/1833   EN DISCUSSION 05/03/1833   EN DISCUSSION 05/03/1833   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	13/03/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 19/03/1833   EN DISCUSSION 20/03/1833   EN DISCUSSION 21/03/1833   EN DISCUSSION 22/03/1833   EN DISCUSSION 25/03/1833   EN DISCUSSION 26/03/1833   EN DISCUSSION 27/03/1833   EN DISCUSSION 28/03/1833   EN DISCUSSION 29/03/1833   EN DISCUSSION 30/03/1833   EN DISCUSSION 31/03/1833   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	ALCOOL