Document parlementaire 01K55BIS-1831-1832

Budget des Dépenses et Services de la Dette publique, des Dotations, des Départements de la Justice, des Affaires étrangères et de la Marine pour l'exercice 1832.

Fiche complète
30/11/1831
Vote Chambre 28/03/1832
Vote Sénat 03/04/1832
Date de la loi 04/04/1832
Date moniteur 00/00/1832
Moniteur n° 25
Documents principaux 00/000-K55BIS/001-1831-1832
00/000-K55BIS-I/001-1831-1832
00/000-K55BIS-II/001-1831-1832
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00/000-K55BIS-IV/001-1831-1832
00/000-K55BIS-V/001-1831-1832
00/000-K0099/001-1831-1832
00/000-K0100/001-1831-1832
00/000-K0101/001-1831-1832
00/000-K0102/001-1831-1832
00/000-K0103/001-1831-1832
00/000-K0104/001-1831-1832
00/000-K0121/001-1831-1832
00/000-K0123/001-1831-1832
00/000-K0128/001-1831-1832
00/000-K0131/001-1831-1832
00/000-K0141/001-1831-1832
00/000-S0007/001-1831-1832
00/000-S0008/001-1831-1832
Document Chambre   01K55BIS
BUDGET
Date de dépôt 30/11/1831
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Finances, Remboursements, Restitutions et Non-Valeurs : voir doc. 01K0141-1831-1832 - Bulletin officiel n° XXV (1832)
Date de fin 28/03/1832
Document Chambre
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  01K55BIS-I
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 30/11/1831
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire I - Cour des comptes
Document Chambre
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  01K55BIS-II
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 30/11/1831
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire II - Justice
Document Chambre
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  01K55BIS-III
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 30/11/1831
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire III - Affaires étrangères
Document Chambre
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  01K55BIS-IV
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 30/11/1831
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire IV - Marine
Document Chambre
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  01K55BIS-V
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 30/11/1831
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire V - Finances
Document Chambre
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  01K0099
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Rapport général
Document Chambre
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01K0100 (pas disponible)
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire III - Affaires étrangères
Document Chambre
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01K0101 (pas disponible)
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire IV - Marine
Document Chambre
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  01K0102
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Dette publique
Document Chambre
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01K0103 (pas disponible)
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire II - Justice
Document Chambre
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  01K0104
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Dotations et Remboursements et Non-Valeurs
Document Chambre
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  01K0121
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 07/03/1832
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Discours du Ministre des Finances
Document Chambre
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  01K0123
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 10/03/1832
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Discours en réponse au discours du Ministre des Finances - Ce document manque dans la collection
Document Chambre
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01K0128 (pas disponible)
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 23/03/1832
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire III - Affaires étrangères
Document Chambre
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  01K0131
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 27/03/1832
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Budgets de la Dette publique, des Dotations, de la Cour des Comptes, de la Justice, des Affaires étrangères et de la Marine.
Document Chambre
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  01K0141
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 12/04/1832
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Concerne les budgets des Finances, Remboursements, Restitutions et Non-Valeurs - Ce document manque dans la collection
Document Sénat   01S0007
PROJET TRANSMIS
Date de dépôt 28/03/1832
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 03/04/1832
Document Sénat
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  01S0008
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Joseph, de Baillet (Auteur)
, François, de Sécus (Auteur)
, Jacques, Engler (Auteur)
, Henri, De Gorge-Legrand (Auteur)
, Henri, de Merode (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 06/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
07/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
08/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
09/03/0832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
10/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
12/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
17/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
19/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
20/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
21/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
22/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
23/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
24/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
6/32/1320   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
27/03/1832   EN DISCUSSION
28/03/1832   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 02/04/1832   EN DISCUSSION
03/04/1832   EN DISCUSSION
03/04/1832   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS