Document parlementaire 02K0016-0000-1833

Projet de loi relatif à la route en fer.

	Fiche complète
	19/06/1833
Vote Chambre	28/03/1834
Vote Sénat	30/04/1834
Date de la loi	01/05/1834
Date moniteur	00/00/1834
Moniteur n°	29
Documents principaux	00/000-K0016/001-0000-1833 00/000-K0004/001-1833-1834 00/000-K0083/001-1833-1834 00/000-K0084/001-1833-1834 00/000-K0085/001-1833-1834 00/000-K0086/001-1833-1834 00/000-K0087/001-1833-1834 00/000-K0088/001-1833-1834 00/000-K0090/001-1833-1834 00/000-K0092/001-1833-1834 00/000-S0029/001-1833-1834 00/000-S0031/001-1833-1834
Document Chambre	02K0016 PROJET DE LOI
Date de dépôt	19/06/1833
Type de document	02 PROJET DE LOI
Date d'envoi	19/06/1833
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Intitulé de la loi : Loi qui ordonne l'établissement d'un système de chemins de fer en Belgique - Voir aussi Docs. 02K0007-0000-1833, 02K0011-0000-1833 et 02K0078-0000-1833 - Loi du 1er mai 1834, Bulletin officiel n° XXIX (1834)
Date de fin	28/03/1834
Document Chambre Document suivant	02K0004 RAPPORT
Date de dépôt	18/11/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Jean-Baptiste, Smits (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0083 AMENDEMENT
Date de dépôt	23/03/1834
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Remi, de Puydt (Auteur) , Constantin, Rodenbach (Auteur) , Jean-Baptiste, d'Hane-Steenhuyse (Auteur) , Pierre, Morel-Danheel (Auteur) , Paul, Devaux (Auteur) , François, Donny (Auteur) , Charles, Coppieters Stochove (Auteur) , Léandre, Desmaisières (Auteur) , Ferdinand, Vuylsteke (Auteur) , Louis, Vuylsteke (Auteur) , Léon, de Foere (Auteur) , François, Hye-Hoys (Auteur) , Ignace, Bekaert-Baeckelandt (Auteur) , Charles, Vilain XIIII (Auteur) , Charles, Du Bois (Auteur) , Alexandre, Rodenbach (Auteur) , Jean, de Man d'Attenrode (Auteur) , Jean, Thienpont (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0084 AMENDEMENT
Date de dépôt	23/03/1834
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Ignace, Quirini (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0085 AMENDEMENT
Date de dépôt	24/03/1834
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Barthélemi, de Theux de Meylandt (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0086 AMENDEMENT
Date de dépôt	24/03/1834
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jules, Frison (Auteur) , Aristide, Brixhe (Auteur) , Remi, de Puydt (Auteur) , Barthélemi, Dumortier (Auteur) , Alexandre, Gendebien (Auteur) , François, Du Bus (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0087 AMENDEMENT
Date de dépôt	25/03/1834
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Eugène, Pollénus (Auteur) , Charles, Rogier (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0088 AMENDEMENT
Date de dépôt	26/03/1834
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Pierre, Eloy de Burdinne (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0090 TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt	28/03/1834
Type de document	102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Tableau des amendements adoptés
Document Chambre Document suivant	02K0092 AMENDEMENT
Date de dépôt	28/03/1834
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat	02S0029 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	22/04/1834
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	30/04/1834
Document Sénat Document suivant	02S0031 RAPPORT
Date de dépôt	26/04/1834
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Philippe, Vilain XIIII (Auteur) , Philippe, d'Arschot Schoonhoven (Auteur) , Joseph, de Baillet (Auteur) , François-Philippe, de Haussy (Auteur) , Florimond, de Quarré (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	11/03/1834   EN DISCUSSION 12/03/1834   EN DISCUSSION 13/03/1834   EN DISCUSSION 14/03/1834   EN DISCUSSION 15/03/1834   EN DISCUSSION 17/03/1834   EN DISCUSSION 18/03/1834   EN DISCUSSION 19/03/1834   EN DISCUSSION 20/03/1834   EN DISCUSSION 21/03/1834   EN DISCUSSION 22/03/1834   EN DISCUSSION 23/03/1834   EN DISCUSSION 24/03/1834   EN DISCUSSION 25/03/1834   EN DISCUSSION 26/03/1834   EN DISCUSSION 27/03/1834   EN DISCUSSION 28/03/1834   EN DISCUSSION 28/03/1834   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	28/04/1834   EN DISCUSSION 29/04/1834   EN DISCUSSION 30/04/1834   EN DISCUSSION 30/04/1834   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	TRANSPORTS | TRANSPORT FERROVIAIRE