Document parlementaire 02K1-IX-1836-1837

Budget des Dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1837.

	Fiche complète
	20/01/1837
Vote Chambre	16/03/1837
Vote Sénat	18/03/1837
Date de la loi	19/03/1837
Date moniteur	00/00/1837
Moniteur n°	12
Documents principaux	00/000-K1-IX/001-1836-1837 00/000-K0060/001-1836-1837 00/000-K0113/001-1836-1837 00/000-K0129/001-1836-1837 00/000-K0132/001-1836-1837 00/000-K0135/001-1836-1837 00/000-K0136/001-1836-1837 00/000-K0140/001-1836-1837 00/000-K0142/001-1836-1837 00/000-K0144/001-1836-1837 00/000-K0146/001-1836-1837 00/000-K0149/001-1836-1837 00/000-K0150/001-1836-1837 00/000-K0151/001-1836-1837 00/000-K0152/001-1836-1837 00/000-S0041/001-1836-1837 00/000-S0042/001-1836-1837 00/000-K0283/001-1836-1837
Document Chambre	02K1-IX BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 19 mars 1837, Bulletin officiel n° XII (1837)
Date de fin	16/03/1837
Document Chambre Document suivant	02K0060 RAPPORT
Date de dépôt	20/01/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léandre, Desmaisières (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0113 AMENDEMENT
Date de dépôt	11/02/1837
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0129 RAPPORT
Date de dépôt	23/02/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léandre, Desmaisières (Auteur)
Commentaire	Sur les amendements
Document Chambre Document suivant	02K0132 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	27/02/1837
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Pièces adressées par le Ministre de la Guerre
Document Chambre Document suivant	02K0135 AMENDEMENT
Date de dépôt	01/03/1837
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Remi, de Puydt (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0136 AMENDEMENT
Date de dépôt	02/03/1837
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Remi, de Puydt (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0140 AMENDEMENT
Date de dépôt	03/03/1837
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur) , Remi, de Puydt (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0142 RAPPORT
Date de dépôt	07/03/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léandre, Desmaisières (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0144 SOUS-AMENDEMENT
Date de dépôt	07/03/1837
Type de document	79 SOUS-AMENDEMENT
Auteur(s)	François, Verdussen (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0146 PROPOSITION
Date de dépôt	13/03/1837
Type de document	83 PROPOSITION
Auteur(s)	Pierre, Milcamps (Auteur) , Désiré, Le Jeune (Auteur) , Hubert, Dolez (Auteur) , François, Pirson (Auteur) , Eugène, Pollénus (Auteur) , Charles, Liedts (Auteur)
Commentaire	Concerne le Chapitre V - Service de santé
Document Chambre Document suivant	02K0149 PROPOSITION
Date de dépôt	14/03/1837
Type de document	83 PROPOSITION
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire	Concerne le service de santé
Document Chambre Document suivant	02K0150 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	15/03/1837
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Auteur : M. le Général Evain - Concerne les lits de fer
Document Chambre Document suivant	02K0151 TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt	15/03/1837
Type de document	102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Tableau des amendements adoptés
Document Chambre Document suivant	02K0152 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	17/03/1837
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	Alexandre, Gendebien (Auteur)
Commentaire	Lettre concernant les lits de fer
Document Sénat	02S0041 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	16/03/1837
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	18/03/1837
Document Sénat Document suivant	02S0042 RAPPORT
Date de dépôt	17/03/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Perpète, du Pont d'Ahérée (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0283 RAPPORT
Date de dépôt	10/05/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léandre, Desmaisières (Auteur)
Commentaire	Articles disjoints par la séance plénière faisant l'objet du projet Doc. 02K0283-1836-1837
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	27/02/1837   EN DISCUSSION 28/02/1837   EN DISCUSSION 01/03/1837   EN DISCUSSION 02/03/1837   EN DISCUSSION 03/03/1837   EN DISCUSSION 04/03/1837   EN DISCUSSION 07/03/1837   EN DISCUSSION 08/03/1837   EN DISCUSSION 09/03/1837   EN DISCUSSION 10/03/1837   EN DISCUSSION 11/03/1837   EN DISCUSSION 13/03/1837   EN DISCUSSION 14/03/1837   EN DISCUSSION 15/03/1837   EN DISCUSSION 16/03/1837   EN DISCUSSION 16/03/1837   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	18/03/1837   EN DISCUSSION 18/03/1837   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS