Document parlementaire 02K1-V-1833-1834

Budget des Dépenses du Ministère des Affaires étrangères et de l'Ordre de Léopold pour l'exercice 1834.

	Fiche complète
	07/12/1833
Vote Chambre	18/01/1834
Vote Sénat	17/02/1834
Date de la loi	21/02/1834
Date moniteur	00/00/1834
Moniteur n°	11
Documents principaux	00/000-K1-V/001-1833-1834 00/000-K0017/001-1833-1834 00/000-S0016/001-1833-1834 00/000-S0018/001-1833-1834
Document Chambre	02K1-V BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 21 février 1834, Bulletin officiel n° XI (1834)
Date de fin	18/01/1834
Document Chambre Document suivant	02K0017 RAPPORT
Date de dépôt	07/12/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Joseph, Fleussu (Auteur)
Commentaire	Affaires étrangères
Document Sénat	02S0016 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Affaires étrangères
Date de fin	17/02/1834
Document Sénat Document suivant	02S0018 RAPPORT
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Louis, de Schiervel (Auteur) , Joseph, de Baillet (Auteur) , François, de Robiano (Auteur) , Jacques, Engler (Auteur)
Commentaire	Affaires étrangères
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	23/12/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 09/01/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 10/01/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 11/01/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 14/01/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 15/01/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 16/01/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 18/01/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	15/02/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 17/02/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 17/02/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS